CUBIQ

Mémoires soumis à la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec / par la Société St-Patrick de Montréal. --

St. Patrick's Society (Montréal, Québec)
Numéro CUBIQ
0000240912
Titre
Mémoires soumis à la Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec / par la Société St-Patrick de Montréal. --
Titre de départ
Document présenté à la Commission par la Société St-Patrick de Montréal.
Description
5, 5, 5 f.
Notes
Précédé d'une lettre de présentation (1 f.).
 
Ce mémoire n'a pas été entendu en audiences publiques.
 
Texte en français suivi du texte en anglais et en irlandais. Titre anglais : Brief submitted to the Commission by St. Patrick's Society of Montréal. Titre irlandais : Aighneacht Chuig an gCoimisiún um Thodhchaí Québec o Cumann Naomh Pádraig, Montréal.
 
« Février 1991 ».
 
Publ. aussi sur microfilm et en version numérisée par la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec.
Inf. locale
QL : « 599M ».
 
QL : In : Commission sur l'avenir politique et constitutionnel du Québec. [Procès-verbaux et mémoires]. -- Québec : Assemblée nationale, 1990-1991.
Cote
A11A8 A29 A84 1990-91 599M QLPG QLMAG
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